Maritime
Les nombreuses années d'expérience pratique et globale de Foley donnent à ses clients un avantage lorsqu'ils sont confrontés au transport maritime, à l'exploration et à la production de pétrole et de gaz offshore (E&P), et à d'autres questions complexes de droit maritime, aérien et de l'amirauté. Notre expérience de première main dans ces secteurs nous permet de mieux comprendre les besoins, la structure, la gouvernance et les pratiques internes de nos clients, ce qui se traduit par des solutions plus rapides et plus efficaces, même pour les problèmes les plus difficiles et les plus complexes.
Les membres de notre équipe ont travaillé pour de grandes banques, des transporteurs de fret et de passagers, des pétroliers et des sociétés de transport maritime, des services de forage et de soutien en mer, et des sociétés pétrochimiques. Notre présence très visible au Texas et au Mexique nous a permis de connaître - et d'être connus - des majors du pétrole et du gaz, des foreurs, des transporteurs, des spécialistes, des sources de capitaux et d'autres acteurs importants de la prospection, de la production et du commerce de l'énergie à l'échelle internationale.
Histoires de clients
Aider un groupe de banques asiatiques en cas d'insolvabilité
Où nous avons commencé: En 2013, un groupe de banques en Asie nous a demandé de l'aide pour une insolvabilité complexe et multijuridictionnelle d'une compagnie maritime impliquant 1,5 milliard de dollars d'actifs. Cette mission nous a obligés à coordonner des parties à Gibraltar, en Ukraine, en Angleterre, en Asie et au Mexique.
Notre feuille de route: Nous avons conseillé nos clients sur les options de forclusion et les questions juridictionnelles pertinentes et nous nous sommes appuyés sur notre réseau mondial et nos années d'expérience en matière de créances maritimes.
Enfin, nous avons réussi à vendre les navires et à restituer les garanties des banques : Nous avons finalement réussi à vendre les navires et à restituer les garanties des banques.
Assistance à une société de forage offshore pour la construction et le financement d'une nouvelle classe de navires de forage
Nos débuts: Une société de forage offshore basée à Houston, au Texas, nous a demandé de l'assister dans la construction et le financement de deux nouveaux navires de forage destinés à être utilisés sur des sites de forage en eaux profondes dans le monde entier.
Notre feuille de route: Nous avions déjà travaillé avec ce client sur l'acquisition, la rénovation et le financement d'autres unités de forage et nous avions travaillé avec des banques et des propriétaires de plates-formes sur d'autres projets similaires. Nous avons donc été en mesure d'aider le client dans la négociation et la gestion des contrats de construction avec des chantiers navals en Chine et à Singapour, la structuration des entités propriétaires des deux navires de forage, la négociation de contrats à long terme pour l'utilisation des navires de forage avec une grande compagnie pétrolière et la négociation et la clôture de deux facilités de crédit syndiquées d'un montant de 465 millions de dollars.
Enfin, les nouveaux navires de forage ont été livrés, les financements ont été conclus et les navires de forage sont au travail : Les nouveaux navires de forage ont été livrés, les financements ont été conclus et les navires de forage sont au travail.
L'essentiel de la pratique maritime
Finances et entreprises
Notre équipe s'occupe des transactions impliquant des questions financières et d'entreprise pour les avions, les navires, les pétroliers, les navires de forage, les plates-formes de forage et d'autres questions maritimes, aéronautiques et liées à l'énergie offshore, y compris :
- Droit fiscal, droit de la propriété intellectuelle et droit des valeurs mobilières
- Prêts garantis
- Location de matériel
- Financement de la dette garantie par le titre XI
- Affrètements, ventes et achats de navires et d'appareils de forage
- Privilèges maritimes
- Enregistrement des navires et constitution d'hypothèques en vertu de la législation américaine et dans les principaux registres ouverts, tels que le Liberia, le Panama, le Vanuatu, les Îles Marshall et les Bahamas.
- Création de sociétés et d'unités d'entreprise connexes au Libéria, au Vanuatu et dans les Îles Marshall
- Procédures d'exécution hypothécaire dans les ports du monde entier
- Restructuration
- Restrictions au commerce côtier
- Procédures d'exécution de l'amirauté.
Litiges, arbitrage et règlement des différends
Nous aidons nos clients à résoudre des litiges nationaux et étrangers dans le monde entier :
- Saisies et faillites dans les Maritimes
- Différends entre les chartes-parties
- Contentieux des privilèges maritimes et aériens
- Faillite, insolvabilité, restructuration et réorganisation
- Réponse et contentieux en matière d'accidents et d'environnement
- Préjudice personnel
- Litiges sur les cargaisons
- Créances moyennes générales
- Allision et Collision
- Arrestations de navires et saisies de cargaisons
- Garde côtière américaine (USCG), Administration fédérale de l'aviation (FAA) et Bureau national de la sécurité des transports (NTSB)
- Enquêtes et interventions du Bureau of Safety and Environmental Enforcement (BSEE)
- Bureau of Ocean Energy Management, Regulation and Enforcement (BOEMRE) investigations et réponses